CGU - OR’âme Formations

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

  • 1. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d’utilisation du site OR’ÂME.

 

  • 2. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance.

 

  • 3. Utilisation

L’utilisateur s’engage à :

- utiliser le site de manière légale
- ne pas nuire au bon fonctionnement

 

  • 4. Contenu

OR’ÂME s’efforce de fournir des informations fiables, mais ne garantit pas leur exactitude permanente.

 

  • 5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés.

Toute reproduction est interdite sans autorisation.

 

  • 6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.

OR’ÂME n’est pas responsable de leur contenu.

 

  • 7. Responsabilité

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

 

  • 8. Droit applicable

Les CGU sont soumises au droit français.

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